jugement au profit de la société XP

Suite aux innombrables dénigrements orchestrés contre notre marque XP par la Sarl La Boutique du Fouilleur et plus particulièrement par David Cuisinier son gérant, sous divers pseudonymes et sur diverses plateformes internet, nous avions été contraint en 2014, de saisir à nouveau la justice.

Par jugement du 15 avril 2015 la société la Boutique du Fouilleur vient d'être condamnée pour dénigrement et concurrence déloyale.

Le tribunal du commerce d’Evry a en effet jugé que la concurrence déloyale par dénigrement était caractérisée en l'espèce et a en conséquence condamné La Sarl La Boutique du Fouilleur à verser à la Sarl XPLORER :

- la somme de 40.000 euros à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice moral;
- la somme de 10.000 euros au titre de l'article 700
- la somme de 8.681,25 euros en remboursement des factures de publicité;

Le tribunal a aussi ordonné à la Sarl Le Fouilleur de :

- supprimer le sujet de discussion "Forum XXXX la marque interdite" et l'ensemble des contenus dénigrant de leur site ;
- désindexer ces contenus des moteurs de recherche ;
- supprimer les commentaires signés « JDD Forges » sur la plateforme YouTube ;
- publier le jugement, pour une durée de 3 mois, sur la page d'accueil des sites internet des défendeurs ;
- de s'exécuter dans un délai de 15 jours suivant la date de signification du jugement sous astreinte de 500 euros par jour de retard et par manquement constaté sur une durée maximum de 3 mois ;

Le tribunal a ordonné l'exécution provisoire du jugement.

Les parties n’ayant pas fait appel, cette décision est définitive.
Cordialement,

Alain XP
Alain XP Administrateur du site Messages: 491Inscription: Lun 22 Juin 2009 08:27

un poil en retard l info et déjà parue au mois de juin sur d autre site mais merci pour le détail

@angelsat a écrit:un poil en retard l info et déjà parue au mois de juin sur d autre site mais merci pour le détail

Bonsoir,

j'étais au courant depuis un bon moment de ceci!
je n'ai pas relayer l'info car à mon sens ceci reste avant tout un problème d'ordre commercial et non pas lié directement aux problèmes de la détection.

Après je comprend très bien que ceci puisse faire plaisir de savoir qu'une certaine boutique ou beaucoup de personnes ont eu des soucis avec eux finisse par être condamné, mais il est de fait que tout ce qui touche le coté du commerce reste une chose qui ne concerne que les principaux intéressés et pas la FEP.

Pour ma part je ne souhaite pas que des annonces commerciales ou autres trouve place ici, déjà dans un esprit de neutralité et aussi pour éviter que des ragots courent à notre sujet ( ce qui d'ailleurs a déjà été fait dans le passé) et vienne ternir de nouveau notre image.

Amicalement Pascal

Bon , j'addhére à votre façon de penser.Mais alors , il y a quoi sur ce site.....? objectivement parlant , que peuvent venir chercher ici les éventuels adhérents.Perso je trouve ce site désolant de solitude.

Bonjour Roland,

Tu peut remarqué que le sujet reste présent et que je ne l'ai pas supprimé! 

Ce que je dit c'est simplement pour évité justement encore des polémiques que je ne laisse faire aucunes publicités commerciales sur le forum par lui même.

Pour ça nous avons un support spécialement qui leurs est réservés sur la magazine.

Amicalement Pascal

tu fais comme tu le décides concernant cet article pascal.Perso , j'en ai assez de me creuser la tête pour tenter de trouver des pistes qui rendraient ce site de nouveau attractif. Il n'y a rien , pas de demandes d'identifs , un tchat mort , les anciens de l'afp sont partis , je reste parce que je ne désarme jamais , je cherche toujours la petite étincelle en plus , le miracle qui permet de rebondir mais ici je pense que la fep doit redevenir un site dédié simplement à notre loisir et se détacher du côté politique pour savoir ce que va devenir notre loisir.La fep doit de nouveau être l'afp et rien d'autre.c mon avis.

Tu dois avoir quelque part raison Roland, et je suis aussi comme toi l'AFP était effectivement le meilleur pour nous!

Mais rien n'est finit et tout peut aussi changer si ont prend une ou d'autres directions, car après tout rien ne nous empêches de changer le fusil d'épaule non!!

Bon sur ce je retourne bosser sur ce que j'ai commencé!
bon we!

Pour ma part mon ami je vais à l'avenir considérer ce site comme un endroit dédié à l'échange concernant les identifs et discutions , si je ne vois rien , je rendrais mon tablier sans aucune honte parce que je serai resté longtemps pour voir , tu ne me feras pas changer d'avis.La seule chose qui me géne dans tout ceci  , je n'ai jamais eu l'occasion de te rencontrer physiquement.Mais nous ne sommes pas encore morts , tout est possible.Amitié garçon.

un peu

salut jc , une sortie dimanche ?

Bonsoir:
Il va falloir se battre pour ressusciter ce forum. 

Manque de pub sur les autres forums pour la FEP pas où peut connue manque d atrait forum soit disant dormant pas d animation peut de personnes sur le sites voilà entre autre ce qui découle des autres forums faudrait trouver un atrait pour le rebooster c est rèelement domage je vais poster au bon endroit quelques suggestions pour essayer de relancer les idée et les initiatives actuellement  certain considéré le forum comme une resource et non un lieu de dialogue et surtout comme un site trop fermé je mi colle des lundi

Bonjour

C'est un peu le calme plat sur tous les forum en ce moment, vacances oblige. Il faudra par contre faire un bilan à la rentrée ...

c le calme plat depuis plusieurs mois. A part quelques inscriptions et le jeu des énigmes , depuis ma fenêtre je ne vois rien qui bouge.